Termini e condizioni del servizio
Conditions générales d’utilisation – Tito Milano
Bienvenue sur Tito Milano !
Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent Tito Milano. Tito Milano exploite cette boutique et ce site web, y compris toutes les informations, le contenu, les fonctionnalités, les outils, les produits et les services connexes afin de vous fournir, en tant que client(e), une expérience d’achat personnalisée (ci-après les « Services »). Tito Milano est une boutique propulsée par Shopify, qui nous permet de fournir les Services.
Les présentes Conditions générales d’utilisation, ainsi que toutes les politiques associées (les « Conditions de service » ou « Conditions »), décrivent vos droits et responsabilités lorsque vous utilisez nos Services.
En utilisant nos Services, vous acceptez d’être lié(e) par ces Conditions et par notre Politique de confidentialité. Si vous n’acceptez pas ces Conditions ou la Politique de confidentialité, vous ne devez pas utiliser nos Services.
1 – Accès et compte
Vous déclarez avoir atteint l’âge de la majorité dans votre pays ou région de résidence et garantir que toute personne mineure à votre charge utilisant les Services le fait avec votre accord sur vos appareils.
Pour utiliser les Services (accéder à notre boutique, passer une commande), vous devez fournir des informations exactes et complètes, notamment e-mail, informations de facturation, paiement et livraison. Vous êtes responsable de votre compte et de toutes les activités qui y sont associées. Le compte n’est ni transférable ni cessible sans notre accord.
2 – Produits
Nous nous efforçons de présenter nos produits de façon précise, mais les couleurs ou l’apparence peuvent varier selon l’écran ou l’appareil.
Toutes les descriptions peuvent être modifiées sans préavis. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités ou de retirer un produit à tout moment.
3 – Commandes
Passer une commande constitue une offre d’achat. Tito Milano se réserve le droit de l’accepter ou de la refuser. Une commande est validée uniquement après confirmation et réception du paiement.
Vérifiez vos commandes avant soumission ; les annulations après acceptation ne sont pas garanties. Les retours et échanges sont régis par notre Politique de remboursement.
4 – Prix et facturation
Les prix, promotions et réductions peuvent changer sans préavis. Le prix facturé est celui en vigueur lors de la commande.
Les frais d’expédition, manutention et éventuelles taxes locales ou douanières sont en sus, sauf indication contraire.
Vous garantissez que vos informations de paiement sont correctes et que vous êtes autorisé(e) à utiliser le moyen de paiement choisi.
5 – Expédition et livraison
Les délais de traitement et de livraison sont des estimations. Nous ne sommes pas responsables des retards dus aux transporteurs, douanes ou événements hors de notre contrôle.
Le risque de perte est transféré au client dès remise au transporteur.
Nos produits sont généralement expédiés depuis des entrepôts situés en Asie ou en Europe, selon l’article et la disponibilité.
6 – Propriété intellectuelle
Tous les contenus (textes, images, vidéos, logos, designs, marques) appartiennent à Tito Milano ou ses concédants.
Vous pouvez utiliser nos Services à titre personnel uniquement et ne devez pas reproduire ou distribuer le contenu sans accord écrit préalable.
7 – Outils facultatifs et liens tiers
Certains outils tiers sont fournis « tels quels ». Nous ne garantissons pas leur fonctionnement et déclinons toute responsabilité liée à leur usage.
Les sites web de tiers accessibles via nos Services ne sont pas sous notre contrôle. Vous êtes responsable des transactions et contenus sur ces sites.
8 – Relation avec Shopify
Tito Milano est propulsée par Shopify. Toutes les ventes sont directement avec Tito Milano. Shopify n’est pas responsable des transactions ou produits achetés sur notre boutique.
9 – Politique de confidentialité et données personnelles
Nous traitons vos informations personnelles conformément à notre Politique de confidentialité.
Vous pouvez nous contacter à titomilanoco@gmail.com pour :
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Accéder à vos informations personnelles
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Demander leur suppression ou rectification
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Limiter ou retirer le traitement
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Retirer votre consentement aux communications marketing
Marketing et consentement :
Vous pouvez accepter ou refuser toute communication marketing liée à vos achats, retours ou promotions. Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment en suivant les instructions de désabonnement dans les messages ou en nous contactant directement à titomilanoco@gmail.com.
Nous utilisons également des cookies, pixels et technologies similaires pour personnaliser votre expérience et proposer des publicités ciblées. Vous pouvez gérer vos préférences et refuser certains cookies à tout moment, conformément à la réglementation RGPD et ePrivacy.
Durée de conservation : vos informations personnelles sont conservées uniquement le temps nécessaire pour fournir nos services, respecter nos obligations légales ou résoudre les litiges.
Transferts internationaux : vos données peuvent être traitées en dehors de l’UE ou du Royaume-Uni. Dans ce cas, nous nous assurons que des mécanismes légaux (clauses contractuelles types ou équivalent) garantissent un niveau de protection adéquat.
10 – Retours d’expérience
Tout contenu que vous nous fournissez (avis, suggestions, idées) nous accorde une licence mondiale, perpétuelle et libre de droits pour utilisation commerciale ou autre.
Vous garantissez que vous détenez tous les droits sur ce contenu, y compris droits d’image le cas échéant.
11 – Erreurs et inexactitudes
Nous pouvons corriger toute erreur sur les Services et modifier ou annuler des commandes si nécessaire.
12 – Utilisations interdites
Vous ne pouvez utiliser nos Services qu’à des fins légales. Les pratiques interdites incluent, sans s’y limiter : spam, virus, contournement de sécurité, usurpation d’identité, violation de droits d’auteur, harcèlement ou conduite nuisible.
13 – Résiliation
Nous pouvons suspendre ou résilier votre accès aux Services à tout moment. Certaines sections survivent à la résiliation : propriété intellectuelle, retour d’expérience, limitation de responsabilité, politique de confidentialité.
14 – Clause de non-responsabilité des garanties
Nos Services et produits sont fournis « en l’état ». Nous ne garantissons pas qu’ils répondront à vos attentes ou seront exempts d’erreurs.
15 – Limitation de responsabilité
Dans la limite permise par la loi, Tito Milano et ses partenaires ne peuvent être tenus responsables des dommages directs ou indirects liés à votre utilisation des Services ou produits.
16 – Indemnisation
Vous acceptez d’indemniser Tito Milano et Shopify pour toute réclamation, perte ou dommage résultant de votre violation des Conditions ou de l’utilisation des Services.
17 – Dissociabilité
Si une disposition est jugée illégale ou inapplicable, les autres sections restent en vigueur.
18 – Renonciation et intégralité de l’accord
Ne pas exercer un droit ne constitue pas une renonciation. Ces Conditions et toutes politiques associées constituent l’intégralité de l’accord entre vous et Tito Milano.
19 – Cession
Vous ne pouvez transférer vos droits ou obligations sans notre consentement. Tito Milano peut céder ses droits et obligations sans notification.
20 – Droit applicable
Ces Conditions sont régies par le droit français. Tout litige relève des tribunaux compétents en France.
21 – Titres
Les titres sont indicatifs et n’affectent pas les Conditions.
22 – Modifications
Tito Milano peut modifier les Conditions à tout moment. La version la plus récente est disponible sur notre site. L’utilisation continue des Services vaut acceptation des modifications.
23 – Coordonnées et informations légales
Conformément à l’article 6 du RGPD et à l’article L.111-1 du Code de la consommation, les informations légales concernant le responsable de la boutique sont disponibles sur demande via l’adresse e-mail : titomilanoco@gmail.com.
Immatriculation RCS: 990 053 266 R.C.S. Montpellier